Archives construire

LES DOCUMENTS PRESENTS SUR CETTE PAGE ETAIENT VALABLES JUSQU'A LA FIN DU DELAI D'ENQUETE DE LA REVISION GENERALE DU PAL DE LA COMMUNE DE LA ROCHE SOIT JUSQU'AU LE 25 JUIN 2018 !!!

Documents

Attention : veuillez employer un autre navigateur

Malheureusement, le formulaire que vous avez appelé ne peut pas être affiché. Vous employez une version de navigateur obsolète (Safari, Internet Explorer ou autre). Cette version de navigateur n'est plus supportée par son éditeur. Ceci est la cause de problèmes d'affichage et de sécurité. Veuillez employer un navigateur actuel.

Nous employons les statistiques web afin de nous permettre d'optimiser notre offre. Toutes les données collectées seront anonymisées et conservées dans des centres de données basés en Suisse. Vous trouvez plus d'informations sous “Protection des données“.

Nous autorisez-vous à employer ces informations anonymisées ?

Oui Non

Nom
Plan d'affectation de zones secteur village	Téléchargement	0	Plan d'affectation de zones secteur village
Plan d'affectation des zones secteur Montsoflo	Téléchargement	1	Plan d'affectation des zones secteur Montsoflo
Plan d'affectation des zones réservées	Téléchargement	2	Plan d'affectation des zones réservées
RCU secteur village version de travail	Téléchargement	3	RCU secteur village version de travail
RCU secteur Montsoflo	Téléchargement	4	RCU secteur Montsoflo
RCU de la commune de La Roche approuvé par le conseil d'état en 1991	Téléchargement	5	RCU de la commune de La Roche approuvé par le conseil d'état en 1991
PAD Scherwyl	Téléchargement	6	PAD Scherwyl
PAD Scherwyl - Plan 20	Téléchargement	7	PAD Scherwyl - Plan 20
PAD La Breteneyre Villaret Chatatrey et ses avenants	Téléchargement	8	PAD La Breteneyre Villaret Chatatrey et ses avenants
PAD Le Poyet	Téléchargement	9	PAD Le Poyet
PAD sous Le Leich	Téléchargement	10	PAD sous Le Leich
PAD vers Les Roulins	Téléchargement	11	PAD vers Les Roulins
Dérogation voisins formulaire 2010	Téléchargement	12	Dérogation voisins formulaire 2010
Directives du SECA pour l'installation de panneaux solaires	Téléchargement	13	Directives du SECA pour l'installation de panneaux solaires
Formulaire annonce pour installations solaires	Téléchargement	14	Formulaire annonce pour installations solaires
PGEE - contrôle de conformité des permis de construire	Téléchargement	15	PGEE - contrôle de conformité des permis de construire

Contenu

Archives construire

Objets associés

Documents