En-tête

Contenu

Archives construire

LES DOCUMENTS PRESENTS SUR CETTE PAGE ETAIENT VALABLES JUSQU'A LA FIN DU DELAI D'ENQUETE DE LA REVISION GENERALE DU PAL DE LA COMMUNE DE LA ROCHE SOIT JUSQU'AU LE 25 JUIN 2018 !!! 

Objets associés

Nom
Plan d'affectation de zones secteur village (PDF, 1.45 MB) Téléchargement 0 Plan d'affectation de zones secteur village
Plan d'affectation des zones secteur Montsoflo (PDF, 1007.33 kB) Téléchargement 1 Plan d'affectation des zones secteur Montsoflo
Plan d'affectation des zones réservées (PDF, 941.93 kB) Téléchargement 2 Plan d'affectation des zones réservées
RCU secteur village version de travail (PDF, 846.21 kB) Téléchargement 3 RCU secteur village version de travail
RCU secteur Montsoflo (PDF, 74.77 kB) Téléchargement 4 RCU secteur Montsoflo
RCU de la commune de La Roche approuvé par le conseil d'état en 1991 (PDF, 3.34 MB) Téléchargement 5 RCU de la commune de La Roche approuvé par le conseil d'état en 1991
PAD Scherwyl (PDF, 157.46 kB) Téléchargement 6 PAD Scherwyl
PAD Scherwyl - Plan 20 (PDF, 380.03 kB) Téléchargement 7 PAD Scherwyl - Plan 20
PAD La Breteneyre Villaret Chatatrey et ses avenants (PDF, 3.66 MB) Téléchargement 8 PAD La Breteneyre Villaret Chatatrey et ses avenants
PAD Le Poyet (PDF, 589.73 kB) Téléchargement 9 PAD Le Poyet
PAD sous Le Leich (PDF, 1.74 MB) Téléchargement 10 PAD sous Le Leich
PAD vers Les Roulins (PDF, 323.84 kB) Téléchargement 11 PAD vers Les Roulins
Dérogation voisins formulaire 2010 (DOC, 39.5 kB) Téléchargement 12 Dérogation voisins formulaire 2010
Directives du SECA pour l'installation de panneaux solaires (PDF, 2.06 MB) Téléchargement 13 Directives du SECA pour l'installation de panneaux solaires
Formulaire annonce pour installations solaires (PDF, 723.42 kB) Téléchargement 14 Formulaire annonce pour installations solaires
PGEE - contrôle de conformité des permis de construire (PDF, 858.4 kB) Téléchargement 15 PGEE - contrôle de conformité des permis de construire